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frais non compris

См. также в других словарях:

  • compris — compris, ise [ kɔ̃pri, iz ] adj. • de comprendre 1 ♦ Contenu dans qqch. ⇒ inclus. Je vous cède mes terres, la ferme comprise (ou la ferme y comprise). Il s est fâché avec toute sa famille, y compris sa sœur. Prix net, service compris. Tout… …   Encyclopédie Universelle

  • Frais De Mutation — Les frais de mutation sont, en France, des frais que les syndics de copropriété ont coutume de facturer à leurs copropriétaires vendeurs, et parfois à l acheteur. Cependant, la facturation de tels frais ne repose, en l état actuel du droit… …   Wikipédia en Français

  • Frais de mutation — Les frais de mutation sont, en France, des frais que les syndics de copropriété ont coutume de facturer à leurs copropriétaires vendeurs, et parfois à l acheteur. Cependant, la facturation de tels frais ne repose, en l état actuel du droit… …   Wikipédia en Français

  • Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

  • frais — 1. frais, fraîche [ frɛ, frɛʃ ] adj. • freis, fresche 1080; frq. °frisk I ♦ 1 ♦ (XIIIe) Légèrement froid. Une belle et fraîche matinée de printemps. Le fond de l air est frais. Les nuits sont fraîches en cette saison. Avoir les mains fraîches.… …   Encyclopédie Universelle

  • Frais de mutation (copropriété) — Les frais de mutation sont, en France, des frais que les syndics de copropriété ont coutume de facturer à leurs copropriétaires vendeurs, et parfois à l acheteur. Cependant, la facturation de tels frais ne repose, en l état actuel du droit… …   Wikipédia en Français

  • Non-fumeur — Tabagisme Cigarettes : en orangé le filtre, en gris les cendres et en blanc le papier entourant le tabac Le tabagisme désigne la consommation de tabac, produit manufacturé élaboré à partir de feuilles séchées de plantes appartenant à la… …   Wikipédia en Français

  • Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …   Wikipédia en Français

  • LOGIQUES NON CLASSIQUES — La logique formelle «classique» (cf. histoire de la LOGIQUE, LOGIQUE MATHÉMATIQUE, théorie de la DÉMONSTRATION) est une théorie de l’inférence valide qui ne prend pas en considération le contenu sémantique de l’argument. Elle est une logique… …   Encyclopédie Universelle

  • Explosion De Vapeur En Milieu Non-Confiné — L explosion de vapeur en milieu non confiné (en anglais Unconfined Vapour Cloud Explosion UVCE), est une explosion de gaz à l’air libre. Déroulement d un UVCE Fuite ou rejet d un produit sous forme liquide ou gazeuse dans l atmosphère, Si le… …   Wikipédia en Français

  • Explosion de vapeur en milieu non-confine — Explosion de vapeur en milieu non confiné L explosion de vapeur en milieu non confiné (en anglais Unconfined Vapour Cloud Explosion UVCE), est une explosion de gaz à l’air libre. Déroulement d un UVCE Fuite ou rejet d un produit sous forme… …   Wikipédia en Français

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